Règlement intérieur du Moto Club

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MOTO-CLUB DES MO’BOSS

Article 1 – Respect du code de la route

Chaque pilote est tenu de respecter le code de la route, chaque pilote est responsable de sa propre sécurité et de celle de son passager, en cas de problème, ni le club, ni l’organisateur ne pourrait être tenus comme responsables.

Article 2 – Charte du Moto-club

Le moto-club des Mo’Boss a pour objet de réunir des passionnés du monde de la moto afin de partager leur expérience autour de promenades, découvertes de régions et paysages en France ou à l’étranger, de réunions régulières dans le but de partager ensemble la passion pour la moto et d’améliorer l’image du motard.

Le moto-club n’a aucune vocation sportive, n’organise ni ne participe, à des compétitions quelles qu’elles soient.

Tout membre quel qu’il soit, participant (e) à une sortie organisée par le moto-club s’engage à être en règle vis à vis de la réglementation en vigueur et respecter le code de la route dans son intégralité.

De même, tout membre quel qu’il soit, s’interdit, de la même façon, au sein de l’association, de faire état de toute obédience politique, syndicale ou religieuse.

Article 3 – Agrément de nouveaux membres.

Pour adhérer au moto-club, une balade d’essai s’impose. Cet essai permet au pilote, aux adhérent(e)s et aux membres du conseil d’administration de faire connaissance avant la prise d’une quelconque décision.

Pour ce faire, le pilote est tenu de remplir la fiche intitulée « faire un essai ou invitation ».

Cette dernière est essentielle pour l’assurance. Cette demande doit être parrainée par un membre du club, et ne peut être proposée à plus de 3 équipages par sortie. Un exemplaire de cette fiche sera envoyé à tous les membres du club pour pouvoir être remplie avant la sortie.

Le pilote est invité à participer à une balade que son parrain juge adaptée (niveau de conduite, distance de la balade, nombre de motos…)

Le parrain informe les membres du CA de la date de celle-ci par n’importe quel moyen (téléphone, SMS, e-mail ou par réunion), et transmet la fiche.

La présence du parrain lors de cette balade est obligatoire. Suite à cet essai, le parrain soumet la demande d’adhésion au CA.

Le CA dispose de 7 jours pour accepter ou non la candidature. Le secrétaire (H/F) transmet alors la réponse du CA au parrain qui informera lui-même le pilote.

En cas de réponse positive, celui-ci remplit un bulletin d’adhésion.

Article 4 – Nombre maximum d’adhérents et montant de l’adhésion au club.

Afin de conserver une dimension « familiale » au moto-club, il est fixé à chaque année en assemblée générale un nombre maximum d’adhérents à ne pas dépasser ; ce nombre est fixé par le CA a 25 pilotes au maximum. Le but est d’apporter des prestations de qualités à chaque sortie et de garder de la souplesse dans l’organisation et la logistique de ces dernières.

Le montant annuel de l’adhésion est également fixé en assemblée générale, à 20 euros par adhérent pour la saison 2022.

Article 5 – Programme du moto-club

En début d’année, il est planifié en assemblée générale un programme des sorties et d’activités du moto-club, avec au minimum 2 sorties mensuelles .

Des sorties « weekend prolongé » avec hébergement, sont également proposées

Afin d’éviter que l’organisateur ait à avancer financièrement les frais de réservation sur ses fonds personnels, le process suivant est mis en place :

Une préinscription se fera par l’intermédiaire de FRAMADATE.

Chaque participant effectuera, par virement bancaire, sur le compte bancaire du club le versement d’un acompte, qui validera l’inscription définitive à la sortie.

L’acompte ne sera pas restitué en cas d’absence à la sortie

La publication de la sortie sur le site MO’BOSS, sera faite 2 mois avant l’évènement.

Tout adhérent peut se charger d’organiser avec le soutien du club, le programme d’une sortie. De cette façon, chacun peut participer et s’impliquer dans la vie du club.

Chaque membre est libre, en dehors des sorties et activités organisées par le club, « de rouler « pour son propre compte ou de participer à des manifestations extérieures au club. Dans ce cas-là, il ne peut en aucun cas se prévaloir de représenter le club. Néanmoins, il peut arborer sans restriction les signes extérieurs d’appartenance au moto-club.

Tout adhérent peut proposer en cours de saison aux autres membres du club une sortie non planifiée par le moto-club.

L’ouvreur, l’organisateur devra bien veiller à ne pas envoyer des fichiers avec des traces mais bien des fichiers en format gpx uniquement.

Article 6 - Règles de roulage

Un briefing sur les règles de conduite, sera fait par l’ouvreur avant chaque départ

Roulage en quinconce

Respect des autres usagers de la route

Interdiction de gêner la circulation (arrêt ou demi-tour au milieu de la route)

S’attendre à chaque intersection, chaque ouvreur doit être vigilant.

L’ouvreur veillera à ne pas rouler au-dessus de 95 km/h.

Au bas d’un col présentant un intérêt pour les motards, l’ouvreur pourra donner l’autorisation au groupe de monter le col, chacun à son allure et de se retrouver en haut du col

Veiller avoir un rythme le plus régulier possible, quand on roule, pour ne pas créer de « trou » ou d’écart trop importants dans le groupe, chaque pilote contrôlera visuellement celui qui le précède et celui qui le suit.

Pas plus de 3 extérieurs au club par sortie, « essais » et invités cumulés.

Un équipage ne peut quitter le groupe sans en aviser l’organisateur ou le meneur de la sortie, pour des raisons de sécurité et de savoir vivre.

Tout équipage adhérent ou invité, ne peut être laissé seul sans le groupe que sur sa demande expresse et avec l’accord de l’organisateur ou du meneur de la sortie, par solidarité motarde : un équipage en difficulté devra être raccompagné par au moins un autre équipage.

Article 7 – Sanctions en cas de manquement aux règles

Lors des sorties organisées par le moto-club, tout membre ou invité, se doit de respecter les consignes de sécurité et de roulage précisées par le règlement.

Tout manquement à ces consignes peut entraîner, à titre conservatoire, l’exclusion de la personne.

Cette mesure d’exclusion est prise par le CA à la majorité des voix.

Selon la gravité, le membre fautif pourra :

Faire l’objet d’un simple rappel à l’ordre

Être interdit temporairement de participer à une ou plusieurs sorties organisées par le club

Être radié définitivement du club.

Article 8 – Procédure de radiation

Sur décision du CA, le secrétaire envoie une lettre de convocation à l’adhérent pour l’inviter à se présenter devant le CA. Le délai entre la convocation et la réunion est de 15 jours. Le membre s’exprime devant le CA, qui rend sa décision au membre dans un délai de 7 jours par la voix du secrétaire.

Si l’adhérent ne se présente pas et en attendant ses explications, il est suspendu provisoirement de toute manifestation.

Article 9 – Assurance et responsabilité du moto-club

Le moto-club a souscrit une assurance responsabilité civile auprès de SMACL. Cette assurance, couvre tous les dommages causés accidentellement par un adhérent, en dehors de tout incident lié à la conduite de son véhicule. L’association décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents de la route, les dommages aux véhicules, les actes de vandalisme sur les machines des adhérent(e)s et leurs équipements.

L’assurance liée à la conduite d’une motocyclette incombe en totalité au propriétaire du véhicule conformément à la législation en vigueur. En cas de sinistre, la responsabilité du moto-club des Mo’Boss ne peut être mise en cause. Chaque adhérent(e) renonce, ainsi que tous les membres de sa famille, à toute poursuite à l’encontre du club en cas de litige, blessures ou décès. De plus, lors des activités proposées par le moto-club, l’adhérent(e) est responsable du bon état de son matériel et équipements de sécurité, et doit être en règle avec la loi et sa compagnie d’assurance.

Article 10 – Dégradations

Tout acte volontairement commis sur les biens et les personnes, par un adhérent quel qu’il soit, en possession ou non de ses moyens, lors d’une sortie ou manifestation organisée par le club, ne saurait engager la responsabilité de celui-ci.

L’assurance du club ne pourra dans ce cas être utilisée pour couvrir le participant.

Article 11 – Diffusion du règlement

Le présent règlement est consulté et approuvé par chaque nouveau membre au moment de son adhésion ; il est disponible sur simple demande auprès du secrétaire.

Article 12 – Modalités de vote à bulletin secret

Si un seul membre demande le vote à bulletin secret sur les personnes, la procédure est la suivante :

Les noms sont affichés. Chaque membre écrit sur papier libre les noms des personnes souhaitées. Le secrétaire de la séance collecte les réponses, le président de la séance et un membre de l’assemblée générale lisent les bulletins. Le secrétaire marque le nombre de voix par personnes.

Article 13 – Fonctions

Le président (H/F) :

Il a un pouvoir de représentation et de signature au nom de l’association.

Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile, administrative et en justice s’il y a lieu.

Il peut faire toute délégation de pouvoir et de signatures totales ou partielles a un autre membre du bureau et pour une question déterminée et un temps limité a un autre membre du conseil d’administration.

Le président (H/F) ou son représentant est mandaté pour accomplir toutes les formalités administratives comme les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1er juillet 1907 et par le décret du 16 août 1901, tant au moment de la création de l’association qu’au cours de son existence ultérieure.

Le secrétaire (H/F) :

Il/elle est le chaînon entre les nouveaux adhérents et le CA ; c’est lui qui assure la communication entre les nouveaux membres, les parrains et le CA.

Il/elle est le rédacteur des comptes-rendus de réunion.

Il tient à jour les coordonnées de tous les membres et s’engage à en respecter la confidentialité

Le trésorier (H/F) :

Il / elle gère les comptes du moto-club et rend compte a chaque réunion de l’état des finances du club.

Article 14 – respect de la vie privée

Aucune photo, adresse e-mail ou données personnelles ne doivent être utilisées dans le moto-club sans l’autorisation de la personne concernée. A la simple demande « orale ou écrite » de la personne, tout document le concernant doit être retiré.

Article 15 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire